Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON EXPANSION
/
LA COTE DES MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTE DES MEUBLES
Société TOUSALON EXPANSION (SA), 2508 RN 20

Numéro de dépôt :
1744305
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/08/2001

Présentation de la marque LA COTE DES MEUBLES

Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LA COTE DES MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 45770 SARAN - France.

La marque LA COTE DES MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE DES MEUBLES est expirée depuis le 22 août 2001.

Société TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : ARGUSMEUBLE , REPRISALON , FIRST CONFORT , ARGUSAMEUBLEMENT , DISPOSIEGE , SEATFIRST , LA COTE DE L'AMEUBLEMENT , LA COTE DES SALONS , LIGNE BACCARAT , LIGNE FARWEST


Société TOUSALON EXPANSION (SA), 2508 RN 20 - 45770 SARAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire.baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).